Mentions légales

Editeur

EURL SSIT JOLIETTE

Regus Provence – Les Docks Atrium 10.6
10 place de la Joliette
13002 Marseille – France

Tél. : 33 (0) 4 91 13 45 39
Fax. : 33 (0) 4 91 13 45 09

Registre du commerce : Marseille
RCS : 509 676 128        Code APE : 6202A

Responsable  de la publication : Stéphane BELTRANDO

Hébergeur

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France

Marques déposées

« WIXXIM » est une marque enregistrée à l'INPI par SSIT JOLIETTE sous le numéro national 13 3 991 080.

« appliance WIXguard » est une marque enregistrée à l'INPI par SSIT JOLIETTE sous le numéro national 13 4 049 722.

Loi Informatique et Libertés

Ce site ne collecte et ne traite aucune donnée personnelle, ne pratique pas la géolocalisation et n’utilise pas de cookies pouvant servir à l’identification de ses utilisateurs, sauf en cas de transmission de telles données en nous contactant par le formulaire de contact. Dans ces circonstances, les données personnelles transmises par l'utilisateur sont traitées exclusivement dans l'objectif indiqué par celui-ci.

Limitation de responsabilité

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site. SSIT JOLIETTE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes, notamment en actualisant ce site.

Logiciels et outils de statistiques

Le site utilise « Google Analytics », un service d'analyse de site Internet fourni par Google Inc.

Le module Google Analytics intégré au site utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés dans le navigateur Web des utilisateurs, qui ont pour vocation d'aider à analyser l'audience et l'utilisation du site par les internautes.

Les données générées par les cookies concernant l'utilisation du site (y compris l'adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer l'utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur, et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet.

Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque des tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur du site.

Il est possible de désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés du navigateur des utilisateurs. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, les utilisateurs consentent expressément au traitement des données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Droits d'auteur

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de SSIT JOLIETTE, ou de tiers ayant autorisé SSIT JOLIETTE à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de SSIT JOLIETTE est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.